Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE MARZE
Numéro de dépôt :
968880
Date de dépôt :
13/08/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DE MARZE
Déposée le 13 août 1976 par monsieur Avril (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU DE MARZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE MARZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DE MARZE est expirée depuis le 13 août 1986.
Avril (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537